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Marques déposées par la société H.D
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GF GASTRONOMIE FRANCAISE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GF GASTRONOMIE FRANCAISE
H.D.

Numéro de dépôt :
1420019
Date de dépôt :
26/11/1986
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
26/11/2006
GF GASTRONOMIE FRANCAISE de H.D

Présentation de la marque GF GASTRONOMIE FRANCAISE

Déposée le 26 novembre 1986 par la société H.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « GF GASTRONOMIE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société H.D domicilié(e) ZA Les Coustouliers, 30, rue de la Manade, 34160 CASTRIES (dossier no 2071998) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 583 422 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2071998) - France.

La marque GF GASTRONOMIE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420019.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GF GASTRONOMIE FRANCAISE est expirée depuis le 26 novembre 2006.

H.D a également déposé les autres marques suivantes : OPALE VERANDA , BONNETABLE SES SPECIALITES , opale menuiserie , GF GASTRONOMIE FRANCAISE , ART ATELIER RESTAURATION TRAITEUR


H.D. - ZA Les Coustouliers, 30, rue de la Manade, 34160 CASTRIES (dossier no 2071998) - France - SIREN 328583422


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2071998) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 1996 n°2071998 - Publication au BOPI 1996-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 5 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°332284 - Publication au BOPI 2001-10-05

Inscription le 3 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273135 - Publication au BOPI 1999-03-03

Inscription le 3 novembre 1994 - Transmission de propriété n°178203 - Publication au BOPI 1994-11-03

Boissons alcooliques sauf les bières.